Le Carnet Sanitaire Numérique
Le carnet sanitaire rassemble toutes les informations liées au maintien de la sécurité sanitaire dans un établissement et sa mise en conformité réglementaire. Il permet la traçabilité des différents paramètres liés au réseau hydraulique interne.
Un référentiel de la sécurité sanitaire des eaux ...
Réseaux sanitaires
Eaux destinées à la consommation, eaux chaudes sanitaires (ECS), eaux minérales et d'établissements de santé.
Industrie & BTP
Eaux de process industriels, filières agroalimentaires (IAA), effluents de lavage et infrastructures de chantier.
Eaux récréatives
Surveillance sanitaire des piscines, Spas, centres de balnéothérapie et installations thermoludiques.
Ressources brutes
Gestion des eaux souterraines (forages, puits), eaux de surface, eaux de mer et ressources agricoles.
Eaux alternatives (REUT)
Valorisation des eaux de pluie, eaux impropres à la consommation (EICH) et réutilisation des eaux usées traitées.
Équipements & Boues
Contrôle des aérosols, fontaines, et gestion réglementaire des boues (minérales, résiduaires ou thérapeutiques).
HYEAU®, La plateforme numérique modulable
Conçue par Abiofore, elle centralise et automatise la surveillance de vos réseaux d'eau. De l'usage initial aux projets de réutilisation (REUT), elle s'adapte à toute infrastructure pour garantir une conformité réglementaire.
Avantages
Conformité réglementaire
- Surveillance de la consommation d’eau
- Maîtrise des risques sanitaires
- Optimisation des plannings d’analyses
Réduction de l’impact environnemental
- Réalisation d’économies d’eau mesurable
- Diminution des rejets d’assainissement
- Réduction de l’utilisation de produits chimiques
Maitrise de la qualité
- Interopérabilité entre les équipes sur site
- Modèles de documents QHSE personnalisables intégrés.
- Détection d'anomalies
Analyse des données en temps réel
- Traçabilité et visualisation de la qualité/quantité.
- Gestion centralisée des analyses et des non-conformités.
- Pilotage des actions de maintenance.
Prise de décision basées sur les données
- Compréhension des tendances et prévision des besoins.
- Optimisation de l'allocation globale des ressources en eau.
- Anticipation algorithmique des non-conformités potentielles.
Valorisation des ressources internes
- Gain de disponibilité pour le personnel technique.
- Suivi centralisé des habilitations et formations.
- Baisse significative des coûts de gestion administrative.
Découvrez les modules du carnet sanitaire
Pour couvrir tous les aspects réglementaires et administratifs, Abiofore propose des offres différentes composées de modules. Ces modules offrent une approche sur la gestion des infrastructures, des ressources humaines, des réseaux internes, de la ressource en eau, des bassins hydrauliques, ainsi que des aspects QHSE, maintenance et connectiques. Chaque module est conçu pour garantir la conformité aux réglementations en vigueur, assurer la sécurité des installations, et optimiser les processus internes. L'objectif est de fournir une base pour le développement durable des entreprises, tout en assurant une traçabilité et une transparence pour les contrôles sanitaires.
Le choix du carnet sanitaire numérique se fait en fonction de plusieurs critères :
- La version : Tourisme et loisirs, Hébergements ERP, REUSE
- Votre métier et l'évolution des exigences réglementaires.
- La spécificité de votre lieu d’exploitation.
- La ressource en eau disponible.
Les établissements concernés par le carnet sanitaire
Le Carnet Sanitaire Numérique QHSE Eaux répond aux obligations réglementaires d'une vaste diversité de secteurs professionnels et d'infrastructures.
Santé & bien-être
CHU, cliniques, EHPAD, établissements médico-sociaux, balnéothérapie, Spas, centres de thermalisme.
Hydrocurage
Réseaux d'assainissement, nettoyage haute pression des canalisations urbaines et industrielles.
Défense nationale
Groupements de soutien des bases de défense (GSBdD), infrastructures militaires.
Production & services
Industries pharmaceutiques, cosmétologie, textile, blanchisserie industrielle, papeterie, chimie.
Collectivités
Mairies, métropoles, bâtiments communaux, complexes sportifs, piscines municipales.
Enseignement & recherche
Lycées, collèges, internats, résidences universitaires, laboratoires de recherche.
Tourisme & loisirs
Hôtels, campings, gîtes, résidences de vacances, parcs aquatiques et thermoludisme.
Industrie lourde
Métallurgie, cokéfaction, verrerie industrielle, automobile, pétrochimie, aéronautique.
Industrie agroalimentaire
Agriculture, lavage/tri de fruits et légumes, embouteillage, transformation alimentaire.
Stations de services & lavage
Aires d'autoroutes, lavage de voitures, bus, tramways et trains.
Construction & BTP
Chantiers BTP, sablières, marbreries (découpe au jet d'eau haute pression).
Liste des réglementations en vigueur
Retrouvez l’ensemble des textes législatifs, décrets et arrêtés encadrant la surveillance et la gestion sanitaire des eaux.
Eaux froides
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Code de la santé publique (CSP) : Contrôle sanitaire et surveillance du CSP
Eaux chaudes sanitaires – Risque légionelles
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Arrêté du 01/02/2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’ECS
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Circulaire DGS du 21/12/2010 relative aux missions des ARS dans la mise en œuvre de l’arrêté du 1 février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’ECS
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Arrêté du 30/12/2022 modifiant l’arrêté du 01.02.2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire
Piscines & bassins hydrauliques
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Le décret n° 2021-656 du 26 mai 2021 relatif à la sécurité sanitaire des eaux de piscine.
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L’arrêté du 26 mai 2021 modifiant l’arrêté du 7 avril 1981 modifié relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines.
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L’arrêté du 26 mai 2021 relatif au contrôle sanitaire et à la surveillance des eaux de piscine pris en application des articles D. 1332-1 et D. 1332-10 du code de la santé publique
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L’arrêté du 26 mai 2021 relatif aux limites et références de qualité des eaux de piscine pris en application de l’article D. 1332-2 du code de la santé publique
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L’arrêté du 26 mai 2021 relatif à l’utilisation d’une eau ne provenant pas d’un réseau de distribution d’eau destinée à la consommation humaine pour l’alimentation d’un bassin de piscine, pris en application des articles D. 1332-4 et D. 1332-10 du code de la santé publique
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Arrêté du 19 décembre 2025 relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines mentionnées à l'article D. 1332-1 du code de la santé publique
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Arrêté du 23 juin 2026 relatif à la surveillance des eaux de piscine pris en application des articles D. 1332-1 et D. 1332-10 du code de la santé publique
Réutilisation des eaux
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Arrêté de 2 aout 2010 modifié avec son article 4 indique les prescriptions techniques relatives à l’irrigation par aspersion des eaux usées traitées,
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Instruction interministérielle DGS/EA4/DEB/DGPE/2016/135 du 26 avril 2016 relative à la REUT pour l’irrigation de culture ou d’espèces verts
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Règlement (UE) n° 2020/741 du 25/05/20 relatif aux exigences minimales applicables à la réutilisation de l’eau en matière de qualité et de surveillance de l’eau, ainsi que des règles de gestion des risques (EUR-Lex)
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Décret n° 2022-336 du 10 mars 2022 relatif aux usages et aux conditions de réutilisation des eaux usées traitées
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Arrêté du 28 juillet 2022 sur les eaux usées traitées,
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Décret 2023-835 du 29.08.2023 relatif aux usages et aux conditions d’utilisation des eaux de pluie et des eaux usées traitées – Extrait Art. R. 211-130 : « Le dossier comporte: ….La description des informations qui seront enregistrées dans un carnet sanitaire ainsi que les modalités de transmission au préfet des données collectées et enregistrées. »
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Arrêté 14/12/2023 relatif aux conditions de production et d’utilisation des eaux usées traitées pour arrosage d’espaces verts – Chapitre III, Article 11 : « Le producteur et le ou les utilisateurs des eaux usées traitées tiennent à jour un carnet sanitaire au format numérique. »
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Arrêté 18/12/2023 relatif aux conditions de production et d’utilisation des eaux usées traitées pour irrigation de cultures – Chapitre III, Article 12 : « Le producteur et le ou les utilisateurs des eaux usées traitées tiennent à jour un carnet sanitaire au format numérique. »
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Décret 2024-33 du 24.01.2024 relatif aux eaux réutilisées dans les entreprises du secteur alimentaire
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Décret n° 2024-769 du 8 juillet 2024 autorisant certaines eaux recyclées comme ingrédient entrant dans la composition des denrées alimentaires finales et modifiant les conditions d'utilisation de ces eaux dans des établissements du secteur alimentaire
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Décret 2024-796 du 12 juillet 2024 relatif aux conditions sanitaires d’utilisation d’eaux impropres à la consommation humaine pour des usages domestiques pris en application de l’article R. 1322-94 du code de la santé publique – Extrait « Art. R. 1322-98. « Assurer la traçabilité de l’ensemble des informations relatives à l’application du présent article et les tenir à disposition des autorités sanitaires. Ces informations sont consignées dans un carnet sanitaire, établi selon un modèle-type déterminé par l’arrêté mentionné à l’article R. 1322-94. »
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Arrêté du 08 septembre 2025 relatif aux conditions de production et d’utilisation des eaux usées traitées pour la propreté urbaine.
Questions Fréquentes
Quels sont les avantages d'utiliser un carnet sanitaire numérique par rapport à une version papier ?
- ● L’archivage et la sécurité des données Contrairement au stockage physique des documents sur papier, qui rend la traçabilité limitée et expose les informations à un risque de perte en cas d'incident, la plateforme numérique permet un accès direct et sécurisé aux données du carnet sanitaire. Les données sont enregistrées dans un serveur (avec une copie) pour garantir une protection et disponibilité des données.
- ● Visualisation des données en temps réel La version numérique permet un enregistrement quotidien des analyses de la piscine, visibles en temps réel par le responsable. Cela facilite le suivi, la validation et l’interprétation des résultats au quotidien, avec la possibilité d'obtenir des conseils et des alertes en cas de non-conformités. Les données peuvent être exportées et importées dans différents formats.
- ● Amélioration des interactions et de la collaboration Le carnet sanitaire papier ne facilite pas les interactions entre le personnel administratif et technique, tandis que la version numérique offre la possibilité de créer un planning partagé avec un enregistrement direct depuis l’interface du planning, favorisant ainsi une traçabilité des interventions et intervenants et améliorant la communication entre les différentes parties impliquées.
- ● L'apprentissage de l'utilisation de la plateforme numérique et la compréhension des fonctionnalités du site
- ● La réalisation d'analyses en autocontrôles avec des travaux pratiques.
- ● L'assistance dans la complétion du carnet sanitaire, y compris l'enregistrement des bâtiments, réseaux, bassins, mobil-homes, etc.
- ● La maîtrise des fonctionnalités du site et des enregistrements de formulaires.
- - Article R 1321-23 du CSP, , modifié par le décret n°2022-1720 du 29.12.2022 - art. 1
- - Arrêté du 28 juillet 2022 sur les eaux usées traitées :
- - Décret 2035-835 du 29.08.23 sur les eaux de pluie et les eaux usées traitées,
- - Arrêté 14.12.2023 relatif aux conditions de production et d’utilisation des eaux usées traitées pour arrosage d’espaces verts
- - Arrêté 18.12.2023 relatif aux conditions de production et d’utilisation des eaux usées traitées pour irrigation de cultures
- - Décret 2024-33 du 24.01.2024 relatif aux eaux réutilisées dans les entreprises du secteur alimentaire
- - Projets de Décret et d’Arrêté relatifs à l’utilisation d’Eaux Impropres à la Consommation Humaine pour des usages domestiques, devant entrer en vigueur au 01.07.2024.
- - Suivre en continu et à distance les différents paramètres critiques, facilitant une réaction rapide face aux non-conformités
- - Assurer une traçabilité des opérations de maintenance, des analyses et des inspections
- - Réduire les risques et de respecter les exigences légales à moindre coût du personnel
- - Optimiser les opérations, contribuant à des économies de coûts
- - Centraliser les procédures, les protocoles et les tutoriels